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Article 1

Éditeur du site

Le site ChoucaDev Studios est édité par :

Jonathan Loyer — Entrepreneur individuel (EI)
15 route de l’Abbaye
91190 Gif-sur-Yvette — France

SIRET : 100 575 620 000 16
Email : contact@choucadevstudios.fr (adresse en cours de mise en place)

Article 2

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est : Jonathan Loyer.

Article 3

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca — Chypre
Site : hostinger.fr

Article 4

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, structure, maquettes et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Jonathan Loyer.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Article 5

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Des données personnelles peuvent être collectées dans le cadre de l’utilisation du site, notamment via les formulaires (ex. contact).

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Article 6

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Article 7

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L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.

Article 8

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur fonctionnement.

Article 9

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes.